Biscuiterie Sainte-Croix ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Biscuiterie Sainte-Croix, SAS au capital social de 45 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro RCS Reims 754 309 812, SIRET 754 309 812 00024, numéro de TVA intracommunautaire FR08 754 309 812.

Président : M. Henri Delacroix.
Siège social : 10 rue de Vesle, 51100 Reims, France.
Téléphone : 03 26 47 51 20.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Henri Delacroix, en sa qualité de président de la Biscuiterie Sainte-Croix.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, recettes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Biscuiterie Sainte-Croix, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Reims seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de biscuiterie respecte les normes d'hygiène alimentaire HACCP (règlement CE 852/2004) et les règles d'information du consommateur INCO/LMIV (règlement CE 1169/2011), notamment sur les allergènes. Notre biscuit rose de Reims est élaboré dans la tradition rémoise remontant à 1691, à partir de miel de Champagne et d'œufs frais régionaux, et la maison est labellisée Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV).